À PROPOS DE smartcentres®

Gouvernance

SmartCentres® souscrit aux principes de bonne gouvernance corporative. La société a implanté des politiques et des procédures internes afin de s’assurer que tous les administrateurs, gestionnaires et associés sont informés de ses attentes en matière de conduite éthique et professionnelle.

Le conseil d’administration a la responsabilité de la gérance de SmartCentres® et, dans l’exercice de cette responsabilité, revoit, approuve et offre des conseils en ce qui concerne le plan stratégique de la société et assure le suivi de sa mise en œuvre. Le conseil approuve toutes les décisions importantes qui concernent SmartCentres® avant leur mise en œuvre, supervise leur mise en œuvre et passe les résultats en revue.

Le conseil assume plus spécifiquement les responsabilités suivantes :

  • participer à l’élaboration du plan stratégique
  • identifier et gérer les risques d’affaires
  • assurer l’intégrité et l’adéquation des contrôles internes et des systèmes d’information de gestion de SmartCentres
  • définir les rôles et responsabilités de l’équipe de gestion
  • revoir et approuver les objectifs d’affaires et d’investissement qui doivent être atteints par l’équipe de gestion
  • évaluer la performance de l’équipe de gestion et la performance de ses filiales
  • planifier la relève
  • assurer une communication efficace et adéquate avec les porteurs de parts de SmartCentres et les autres parties prenantes, de même qu’avec le grand public
  • créer les comités du conseil d’administration et, le cas échéant, et définir leur mandat

Le conseil d’administration a créé les comités suivants afin de l’aider à remplir ses obligations :

COMITÉ D’INVESTISSEMENT

Les fonctions du comité d’investissement incluent :

  • revoir toute proposition d’investissement
  • approuver ou refuser les propositions d’acquisition ou de disposition d’investissements
  • approuver les transactions proposées
  • approuver ou rejeter tous les emprunts et l’affectation ou l’octroi de toute hypothèque ou autre garantie dans des propriétés immobilières

COMITÉ D’AUDIT

Les fonctions du comité d’audit incluent :

  • revoir les procédures de contrôle interne de SmartCentres avec les auditeurs externes et le chef de la direction financière de SmartCentres
  • revoir l’engagement des auditeurs externes
  • revoir et recommander pour approbation aux administrateurs les états financiers annuels et trimestriels et le rapport de gestion sur la situation financière et les résultats d’exploitation
  • évaluer l’effectif financier et comptable de SmartCentres
  • revoir toute transaction d’importance sortant du cours normal des affaires de SmartCentres et tout litige en instance impliquant SmartCentres®

COMITÉ DE RÉMUNÉRATION ET
DE GOUVERNANCE

Les fonctions du comité de rémunération et de gouvernance incluent :

  • évaluer l’efficacité du conseil d’administration et de chacun de ses comités
  • prendre en considération les questions relatives à la relève de l’équipe de gestion
  • participer au recrutement et au choix des candidats aux postes d’administrateurs
  • prendre en considération et approuver les propositions des administrateurs de SmartCentres®  quant à l’embauche de conseillers externes au nom du conseil d’administration
  • administrer le régime d’intéressement à long terme de SmartCentres
  • évaluer la performance du chef de la direction
  • revoir et approuver la rémunération de la haute direction et des consultants de SmartCentres®
  • examiner et faire des recommandations au conseil d’administration quant au niveau et à la nature de la rémunération payable aux administrateurs

CONDUITE ÉTHIQUE DES AFFAIRES

Le conseil d’administration a adopté un code de conduite pour les fiduciaires, administrateurs, dirigeants et employés de SmartCentres®. Le Code de conduite stipule que les relations entre ceux-ci, de même qu’avec les clients, les fournisseurs, les porteurs de titres et toute autre personne, doivent être marquées par la bonne volonté, la confiance et le respect.

Le code de conduite vise à créer, chez SmartCentres® , une culture qui valorise l’honnêteté, des normes éthiques élevées et le respect des lois, règles et règlements. De plus, SmartCentres®  a approuvé des politiques relatives aux droits de la personne, à l’égalité des chances en emploi, au harcèlement sexuel, au harcèlement sur les lieux de travail et les délits d’initiés. La société dispose également d’une politique de dénonciation qui explicite les procédures permettant aux fiduciaires, aux dirigeants, aux employés, aux locataires et aux fournisseurs de déposer des rapports concernant toute irrégularité sur une base confidentielle et anonyme.